Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

 

1  Service « SAS les Z »
La SAS « Les Z » représentée par Evelyne LANGUETTE et domiciliée au 104 rue Saint Pierre 84400 APT sous le numéro Siret : 83295195800012.
Ce service est personnalisé et réservé uniquement aux professionnels.
Nous vous proposons soit un service RH numérique ou un service personnalisé.

2  Abonnement
2.1  Création du compte
Vous devrez créer votre compte afin de pouvoir ensuite choisir et souscrire à un abonnement.

2.2  Type d’abonnement
Lors de votre inscription vous pourrez choisir parmi plusieurs abonnements possibles. Les abonnements possibles sont soit annuel soit trimestriel avec à chaque fois une possibilité de paiement mensuellement ou de l’intégralité de la période du contrat. Tous les abonnements proposés sont avec engagement.

Les tarifs affichés s'entendent hors taxes, la TVA apparaitra au moment du règlement.
Abonnement Trimestriel:
Paiement mensuel

  • Jusqu’à 2 annonces simultanées et interchangeables : Paiement 90€ HT/mois pendant 3 mois.
  • Jusqu’à 4 annonces simultanées et interchangeables : Paiement 150€ HT/mois pendant 3 mois.

Paiement trimestriel

  • 2 annonces simultanées et interchangeables : Paiement unique de 150€ HT.
  • 4 annonces simultanées et interchangeables : Paiement unique de 400€ HT.

Abonnement annuel :
Paiement mensuel

  • Jusqu’à 3 annonces simultanées et interchangeables : Paiement 45€ HT/mois pendant 12 mois.
  • Jusqu’à 6 annonces simultanées et interchangeables : Paiement 85€ HT/mois pendant 12 mois.
  • Jusqu’à 10 annonces simultanées et interchangeables : Paiement 130€ HT/mois pendant 12 mois.

Paiement annuel

  • Jusqu’à 3 annonces simultanées et interchangeables : Paiement unique de 500€ HT.
  • Jusqu’à 6 annonces simultanées et interchangeables : Paiement unique de 950€ HT.
  • 10 annonces simultanées et interchangeables : Paiement unique de 1450€ HT

Toute commande de la part du client implique l’acceptation entière et sans réserve des conditions générales de vente.

2.3  Engagement
Tous les types d’abonnements sont avec engagement. Le client s’engage pour toute la durée de l’abonnement.

2.4  Renouvellement de l’abonnement
L’abonnement est automatique renouvelé  à la fin de la période souscrite. Un mail de rappel vous sera automatiquement envoyé 15 jours avant le renouvellement. Si vous souhaitez ne pas reconduire votre abonnement, vous pourrez le désactiver dans votre espace client.

2.5  Résiliation de l’abonnement
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, cette résiliation prendra effet à la fin de la période de votre abonnement (rappel, abonnement avec engagement).

2.6  Modification des prix et des types d’abonnement
Nous pouvons modifier les offres ainsi que les tarifs au cours du temps. Toutefois, pour toutes modifications du prix ou des caractéristiques des abonnements vous en serez avertis par message électronique au minimum 30 jours avant leurs applications. De plus ces évolutions ne seront effectives qu’après la fin de cycle de votre abonnement (lors du renouvellement). L’engagement étant jusqu’à la fin du cycle de l’abonnement, nous respecterons le prix original jusqu’à la fin du cycle.

3  Facturation
3.1  Cycle de facturation
Le coût de votre abonnement sera appliqué à chaque période selon les caractéristiques de votre abonnement (paiement mensuel, trimestriel ou annuel).

3.2  Mode de paiement
Le paiement se fera via Stripe.
Si vous désirez un autre mode de paiement, n’hésitez pas à nous contacter.

3.3  Facture
Une facture vous sera adressée automatiquement à chaque règlement à l’adresse email communiquée lors de votre inscription.

4  Annonce
Les annonces sont individuelles, ne posez qu'une seule offre d'emploi par annonce.
Les annonces déposées sont simultanées et interchangeable durant toute la durée de votre abonnement. Les annonces non déposées sur votre abonnement ne donnent lieu à aucun remboursement.

4.1  Mise en ligne des annonces
Après création de vos annonces et validation du paiement, nous vérifierons la conformité de chaque annonce et la mettrons en ligne sous 2 jours ouvrés (du lundi au vendredi hors jour férié). Vous serez prévenu de la mise en ligne de vos annonces.

4.2  Annonces non conforme
Si une annonce n’est pas conforme (par exemple plusieurs postes dans la même annonce, annonce discriminatoire) un mail vous en informera sous 2 jours ouvrés (du lundi au vendredi hors jour férié) afin que vous puissiez la mettre en conformité.

5  Délai de rétractation
Vous n'avez pas le droit à un délai de rétractation selon les Art. 121-20 et 21 du Code de la Consommation.

6  Mot de passe et accès au compte
L’utilisateur ayant créé le compte et se voyant facturer les frais d’abonnement détient l’accès au compte et son contrôle. Afin d’empêcher toute intrusion sur votre compte ne communiquez pas vos identifiants et mots de passe.
Vous êtes responsable du maintien et de la mise à jours d’informations exactes concernant votre compte.
Soyez prudents lorsque vous recevez des messages demandant vos informations de votre compte ou bancaire. La transmission de ses informations peut mener à une usurpation d’identité. Même si le mail semble officiel ne cliquez pas sur les liens hypertextes mais passez par votre compte client.

7  Protection des données
Vos informations de votre compte étant privé. Aucunes données de votre compte ne serons partagées avec d'autres entreprises.

8  Modification des conditions générales de ventes
SAS les Z peut avoir à modifier et mettre à jour les présentes conditions générales de ventes. Nous vous en informerons au minimum 30 jours avant l’application des nouvelles conditions générales de ventes.

9  Assistance clientèle
Pour obtenir plus d’information sur notre service ou si vous avez besoin d’une assistance n’hésitez pas à nous contacter dans l’espace contact du site.

10  Communications électroniques
Nous vous enverrons des informations relatives à votre compte (par exemple : les factures, rappel de fin de période d’abonnement, les messages de confirmation de mise en ligne de vos annonces) uniquement par voie électronique, par email envoyé à l’adresse électronique que vous avez fournie lors de votre inscription.

 

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